Pierre-Yves Dhellemmes


De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
(UAPF)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes (commerce et pêche)
2. En ce qui concerne la pêche
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes"
suppleant
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
(Union des armateurs à la pêche de France)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Dhellemmes (Pierre-Yves, Paul)
président-directeur général d'une société d'armement à la pêche; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
(Union des armateurs à la pêche de France)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
(Union des armateurs à la pêche de France)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199230/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.